1. Définitions
Dans ces Conditions, on entend par :
2. Objet et acceptation
En accédant ou utilisant le Site et les Services, vous acceptez sans réserve ces CGU/CGV.
Si vous n’êtes pas d’accord, vous devez cesser toute utilisation.
3. Conditions d’inscription
Pour ouvrir un Compte, vous devez fournir des informations exactes et à jour, et être légalement autorisé à investir selon votre juridiction.
Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants.
4. Description des Services
Tous conformes à la réglementation française applicable.
5. Responsabilité et force majeure
KASC Research ne peut être tenue responsable des pertes de marché, actes malveillants de tiers, incidents techniques indépendants de sa volonté.
La responsabilité financière de KASC Research est strictement limitée aux montants investis via ses FIA.
6. Suspension et résiliation
Nous pouvons suspendre ou clôturer votre Compte en cas de manquement grave, fraude ou non-paiement.
Vous pouvez résilier à tout moment via votre Espace Client, sous réserve du respect des délais de retrait.
7. Propriété intellectuelle
Tout contenu (texte, graphique, code) appartient à KASC Research.
Vous bénéficiez d’une licence limitée, non exclusive, non transférable pour un usage personnel.
8. Protection des données personnelles
Vos données sont traitées conformément à la [Politique de Confidentialité].
Pour toute question, contactez contact@kasc.finance.
9. Notifications et communications
Les notifications légales sont envoyées par e-mail ou via le Site.
Tout changement important sera signalé 30 jours à l’avance.
10. Loi applicable et juridiction
Ces CGU/CGV sont régies par le droit français.
Tout litige relève des tribunaux français compétents.
Dernière mise à jour : 1 mai 2025.